| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| 036 | Prise en charge par la Ville des dépenses à caractère exceptionnel et imprévu consécutives à lattentat du Caire. - Délibération | | |
| 037 | Compte administratif de l'exercice 2008 - Budget principal - Délibération | | |
| 038 | Compte administratif de l'exercice 2008 - Budget annexe de l'assainissement - Délibération | | |
| 039 | Compte de gestion de l'exercice 2008 - Budget principal - Délibération | | |
| 040 | Compte de gestion de l'exercice 2008 - Budget annexe de l'assainissement - Délibération | | |
| 041 | Affectation du résultat - Budget principal - Délibération | | |
| 042 | Affectation du résultat - Budget annexe de l'assainissement - Délibération | | |
| 043 | Budget supplémentaire de l'exercice 2009 - Budget principal - Délibération | | |
| 044 | Budget supplémentaire de l'exercice 2009 - Budget annexe de l'assainissement - Délibération | | |
| 045 | Application du dispositif du plan de relance de léconomie relatif au FCTVA Versement anticipé des attributions du FCTVA. - Délibération | | |
| 046 | Instauration de la taxe de séjour - Délibération | | |
| 047 | Participation des familles aux frais de garde de leurs enfants dans les structures municipales de la petite enfance - Délibération | | |
| 048 | Ecoles primaires et maternelles. Tarifs de restauration scolaire et barèmes correspondants - Année scolaire 2009/2010 - Délibération | | |
| 049 | Fixation du tarif des études dirigées dans l'enseignement primaire. Année scolaire 2009/2010 - Délibération | | |
| 050 | Fixation de la participation des familles pour l'inscription d'un enfant aux activités de la Ruche. Année scolaire 2009/2010 - Délibération | | |
| 051 | Organisation des classes de découverte - Année scolaire 2009/2010 - Fixation de la participation des familles, du montant des indemnités allouées aux instituteurs et du montant des régies - Délibération | | |
| 052 | Fixation des tarifs d'inscription aux sessions de formation organisées par le Pôle Musiques actuelles au conservatoire municipal - Délibération | | |
| 053 | Garantie communale d'un emprunt PLS d'un montant de 359 369 euros pour le financement d'une opération d'acquisition en usufruit de 12 logements sociaux par la SA d'HLM LOGIREP 21 rue Wilson à Levallois - Délibération | | |
| 054 | Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire de l'école primaire George Sand pour la réalisation de classes de découverte - Délibération | | |
| 055 | Subvention pour l'organisation de la manifestation 'La Science se Livre' 2009 - Approbation de la convention entre le Conseil Général des Hauts-de-Seine et la Ville de Levallois. - Délibération | | |
| 056 | Conservatoire de musique, de danse et dart dramatique - Amélioration acoustique du pôle musiques actuelles pour la pratique de la musique amplifiée et divers travaux d'aménagement Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération | | |
| 057 | Modification, extension et maintenance du système de vidéosurveillance urbaine - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération | | |
| 058 | Location et maintenance de fontaines à eau - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération | | |
| 059 | Contrôles périodiques des équipements techniques des bâtiments municipaux - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération | | |
| 060 | Location et maintenance des aires de jeux - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération | | |
| 061 | Signalétique extérieure et directionnelle - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération | | |
| 062 | Travaux d'illumination de fin dannée - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération | | |
| 063 | Acquisition de fournitures et manuels scolaires - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération | | |
| 064 | Travaux de plantations et d'entretien des arbres d'alignement et en isolé - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération | | |
| 065 | Travaux dentretien et de création des systèmes darrosage automatique des parcs et squares de la Ville - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération | | |
| 066 | Maintenance des ascenseurs, monte-charges et monte-handicapés - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération | | |
| 067 | Travaux de maintenance et travaux divers sur les installations déclairage public et de signalisation lumineuse tricolore - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération | | |
| 068 | Fourniture de produits d'espaces verts - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération | | |
| 069 | Acquisition et maintenance de photocopieurs Lot n°2 Avenant n°1 au marché conclu avec la société INFOTEC - Délibération | | |
| 070 | Maintenance des extincteurs et exutoires de fumée dans divers bâtiments municipaux Avenant n°1 au marché conclu avec la société DUBERNARD - Délibération | | |
| 071 | Nettoyage de la vitrerie dans divers bâtiments municipaux Avenant n°4 au marché conclu avec la société ASPIROTECHNIQUE - Délibération | | |
| 072 | Travaux relatifs au complexe sportif Louison BOBET - Avenant n°2 au marché conclu avec la société G.C.C. - Délibération | | |
| 073 | Maintenance des systèmes de détection incendie et intrusion et maintenance des équipements électriques dans divers bâtiments municipaux Avenant n°5 au marché conclu avec la société GTMH - Délibération | | |
| 074 | Nettoyage de locaux dans divers bâtiments municipaux Avenant n°8 au marché conclu avec la société NOVASOL - Délibération | | |
| 075 | Maintenance des ascenseurs, monte-charges et monte-handicapés Avenant n°3 au marché conclu avec la société SCHINDLER - Délibération | | |
| 076 | Travaux d'entretien courant - Travaux de réparation et de rénovation du patrimoine privé de la Ville - Autorisation de signature du marché - Délibération | | |
| 077 | Convention entre la Ville de Paris et la ville de Levallois pour la création et la gestion d'un raccordement entre une partie du réseau d'assainissement de la ZAC Gustave Eiffel à Levallois et l'égout public de la Ville de Paris situé sous la rue Curnonsky à Paris 17ème ainsi que la gestion des effluents transitant par ces ouvrages. - Délibération | | |
| 078 | convention entre le département des Hauts-de -Seine et la Ville de Levallois pour le financement des ménagements en bord de Seine sur l'Ile de la Jatte - Délibération | | |
| 079 | Convention de subventionnement entre le CDT 92 et la Ville de Levallois relative au projet 'parcours des peintres' sur les berges de l'Ile de la Jatte à Levallois - Délibération | | |
| 080 | SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET LÉLECTRICITÉ
EN ÎLE-DE-FRANCE - SIGEIF - ADHÉSION DES COMMUNES DU CHESNAY (YVELINES)
ET DE VAUJOURS
(SEINE-SAINT-DENIS)
- Délibération | | |
| 081 | Proposition de motion transmise aux villes adhérentes à la compétence électricité du SIPPEREC relative à l'attitude d'EDF concernant le financement par le fonds de partenariat des subventions apportées aux villes par le syndicat en matière d'éclairage public - Délibération | | |
| 082 | Enquête publique relative aux installations classées pour la protection de lenvironnement
Sarl Centre ICT (Global Switch ) 7-9 rue Petit 92110 Clichy-La-Garenne - avis du Conseil Municipal
- Délibération | | |
| 083 | Enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement
société ICADE GESTION TERTIAIRE, représentant USCPP, siège à AUBERVILLIERS - avis du Conseil Municipal - Délibération | | |
| 084 | AVENANT A LA CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE DE LEVALLOIS ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DES HAUTS-DE-SEINE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération | | |
| 085 | ZAC GUSTAVE Eiffel- Déclassement des parcelles Z 292 pour partie et Q 316 pour partie et de la rue d'Alsace pour partie - Délibération | | |
| 086 | Z.A.C. Gustave Eiffel - Transfert de propriété de biens immobiliers au profit de la SEMARELP (DELIBERATION EN ATTENTE)
- Délibération | | |
| 087 | Acquisition amiable à titre onéreux d'une pièce et de deux celliers sis 49 rue Victor Hugo - Lots n° 5 - 103 et 104 - Délibération | | |
| 088 | Acquisition amiable à titre onéreux d'un appartement sis 49 rue Victor Hugo - Lots n° 16 et 26 - Délibération | | |
| 089 | Acquisition amiable à titre onéreux d'un appartement sis 49 rue Victor Hugo - Lot n° 12 - Délibération | | |
| 090 | Acquisition amiable à titre onéreux d'un appartement sis 91 rue Aristide Briand - Lots n° 13 et 10 - Délibération | | |
| 091 | ECHANGE ENTRE LE LOT N° 99 APPARTENANT AU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES ET LE LOT N° 95 APPARTENANT A LA VILLE DE L'IMMEUBLE SIS 84 RUE PAUL VAILLANT COUTURIER - Délibération | | |
| 092 | Vente dun terrain sis 125-127 rue Anatole France et 24-26 rue Paul Vaillant Couturier pour la réalisation de 35 logements sociaux et autorisation de déposer un permis de construire - Délibération | | |
| 093 | Subvention communale pour surcharge foncière octroyée par la Ville à la S.A. d'H.L.M. LOGIREP pour la réalisation de 35 logements sociaux sur un terrain sis 125-127 rue Anatole France et 24-26 rue Paul Vaillant Couturier - Délibération | | |
| 094 | Vente d'un terrain sis 130 rue Marius Aufan - 20 rue Paul Vaillant Couturier pour la réalisation de 46 logements sociaux et autorisation de déposer un permis de construire - Délibération | | |
| 095 | Subvention communale pour surcharge foncière octroyée par la Ville à la S.A. d'H.L.M. LOGIREP pour la réalisation de 21 logements sociaux sur un terrain sis 20-22 rue Paul Vaillant Couturier - Délibération | | |
| 096 | Vente de quatre terrains sis 97-99-101 rue Louis Rouquier et 56 rue du Président Wilson pour la réalisation de 35 logements sociaux et autorisation de déposer un permis de construire - Délibération | | |
| 097 | Régime indemnitaire des agents de la ville de Levallois - Délibération | | |
| 098 | transformation de postes - Délibération | | |
| 099 | convention de mise à disposition de moyens à titre gracieux entre la ville de Levallois et le centre communal d'action social - CCAS - Délibération | | |
| 100 | convention de mise à disposition de moyens à titre gracieux entre la Ville de Levallois et l'Association de Services à Domicile de Levallois - ASDL - Délibération | | |
| 101 | convention de mise à disposition de moyens à titre gracieux entre la Ville deLevallois et l'association Levallois Sporting Club Basket - LSCB - Délibération | | |
| 102 | convention de mise à disposition de moyens à titre gracieux entre la ville de Levallois et l'association Levallois Information - Délibération | | |
| 103 | convention de mise à disposition de moyens à titre gracieux entre la Ville de Levallois et l'association Comité des oeuvres sociales - COS - Délibération | | |
| 104 | convention de mise à disposition de moyens à titre gracieux entre la Ville de Levallois et l'association 'Club Maquettes' - Délibération | | |
| 105 | Convention de mise à disposition de moyens à titre gracieux entre la Ville de Levallois l'association 'Photo Club' - Délibération | | |
| 106 | convention de mise à disposition de moyens à titre gracieux entre la ville Levallois et l'association Levallois Sporting Club -LSC - Délibération | | |
| 107 | Convention de mise à disposition de moyens à titre gracieux entre la ville de Levallois et l'association Les Choeurs Francis Bardot - Délibération | | |
| 108 | Mise en oeuvre des mesures d'application du Plan Handiscol. Convention de prêt et de dépôt de matériels pédagogiques adaptés à usage individuel, localisés au sein de l'école maternelle Saint-Exupéry - annexe 110 rue Edouard Vaillant à Levallois - Délibération | | |
| 109 | REMPLACEMENT D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Délibération | | |
| 110 | REMPLACEMENT D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AUX JURYS DE CONCOURS - Délibération | | |
| 111 | Remplacement d'un délégué du Conseil municipal à la commisssion de délégation de service public dite 'Loi Sapin' - Délibération | | |
| 112 | REMPLACEMENT D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION SPECIFIQUE AUX CONCESSIONS D'AMENAGEMENT - Délibération | | |
| 113 | Dérogation annuelle au principe du repos hebdomadaire Enseigne « GALITHA» - Avis du Conseil municipal - Délibération | | |
| 114 | Dérogation annuelle au principe du repos hebdomadaire Enseigne « PRINCESSE TAM TAM »-Avis du conseil municipal - Délibération | | |
